Le Garde-mots - Traité - CommentairesJ'ai un garde-mots comme d'autres ont un garde-manger. Pour les mots et le fromage c'est mieux qu'un réfrigérateur.
Les nouveaux billets sont affichés le lundi et le vendredi.2020-06-09T07:04:39+02:00Alain Horvilleururn:md5:1027DotclearTraité - kamurn:md5:3ac008df524c12513fd605c0ff46a51e2007-09-23T11:21:58+02:00kam<p>Oui la zone franche existe mais plus dans les termes des dispositions du
traité de Turin, on rapellera que la France a été condamnée pour avoir
rapetissé ces zones en 1932.<br />
Les états annexés semblent perdre tous leurs droits pourtant tout cela est lié
au dispositions d'annexion....la France jouerait-elle avec le feu dans le cas
de la Savoie(et Nice par la meme occasion)?<br />
Parce que en droit internationnal une indépendance de ces "annexes" n'est pas à
exclure...enfin il faudrait tout de meme attaquer l'état français en cour
internationnale. Ca n'est pas impossible que ca arrive meme si ça reste assez
peu probable.</p>Traité - Joëlurn:md5:0ed006b01a58c9c44bc16ced5850e8d72005-08-25T12:11:41+00:00Joël<p>En fait B-noa, la zone franche existe toujours.<br />
Je ne connais pas les détails mais je crois qu'elle a rapetissé. Il y a
toujours une zone où les agriculteurs peuvent vendre leurs produits notamment
en Suisse avec des taxes moindre. Il reste encore du beurre et du sucre
australien (ou non-EU) à moindre coût dans nos supermarchés et on appointe
toujours un ou deux douaniers chargés de vérifier que tout est en ordre côté
papiers.<br />
<br />
Il me semble aussi que l'instauration de la zone franche date du traité de
Vienne (1815) et qu'elle fut instaurée pour garantir l'alimentation de Genève
qui n'a pas d'arrière-pays.<br />
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J'ai pas trop le temps de vérifier mais si cela intéresse qq, je pourrais y
revenir.</p>Traité - Vroumetteurn:md5:8f4a56a005983fba4281d817a22bf1dd2005-08-25T11:50:32+00:00Vroumette<p>Merci garde. Plaisir de redécouvrir certains billets oubliés. De plus les
commentaires ci-dessus m'intéressent tout autant que le thème traité.</p>Traité - B-noaurn:md5:db330ca5affcc1621c36705f7f134abb2005-08-24T10:09:09+00:00B-noa<p>Oui fothp, toutefois, l'Etat reste maître chez lui.<br />
Par exemple, pour le Traité de Turin en 1860, à propos de l'Annexion de la Savoie, le traité stipule l'existence d'une Zone franche pour favoriser le plébiscite populaire. Dans les années 30, la France est passée outre. Le traité stipule une zone neutre, en 1870, 1914 et 1940 aussi...<br />
Le Traité international ne vaut que si on veut bien le reconnaître</p>Traité - fothpurn:md5:db2511b6b16f9975670d9824034aec3b2005-08-24T08:23:40+00:00fothp<p>A noter qu'il existe une hiérarchie dans le droit français . Les traités internationnaux font règle sur la constitution . La constitution loi des lois n'est donc plus qu'un mythe.</p>Traité - Le garde-motsurn:md5:ba4871d56d1f91ca03e2cb85e41373982005-08-23T22:43:45+00:00Le garde-mots<p>Tout va bien, il est seulement
<a href="http://lbervas.typepad.com" rel="nofollow">amoureux</a>. Cf son billet du 26 juillet. Il jure qu'il reprendra en septembre.</p>Traité - Joëlurn:md5:2924e8e20389d404b2993fb5289541492005-08-23T22:37:01+00:00Joël<p>J'avais un peu peur avec ce traité que nous soyons finalement maltraités par
des traiteurs peu soucieux de la marchandise pourvu qu'elle soit bon marché et
qu'elle engendre un maximum de profit.<br />
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En fait tracteur ou traité viennent de trahere, tirer la corde (à soi) La
solidarité fonctionne si la corde tient. Celle-ci, je la sentais peu
solide.<br />
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Pourquoi Laurent Bervas a-t-il arrêté son site. On s'y engueulait gentiment,
c'était un bon débat.</p>