Le Garde-mots - Tag - Principes - CommentairesJ'ai un garde-mots comme d'autres ont un garde-manger. Pour les mots et le fromage c'est mieux qu'un réfrigérateur.
Les nouveaux billets sont affichés le lundi et le vendredi.2020-06-09T07:04:39+02:00Alain Horvilleururn:md5:1027DotclearAntinomie - Le garde-motsurn:md5:d4c2242655c751deca62ab686b2a32d62005-04-21T02:38:03+00:00Le garde-mots<p>Vous vous doutez sûrement que je ne suis pas juriste. Je voulais seulement dire que deux textes de lois ne peuvent pas prescrire des règles contradictoires. Je comprends bien, en revanche que deux tenants du pouvoir judiciaire soient antinomiques l'un par rapport à l'autre dans leurs décisions. Merci pour le commentaire. </p>Antinomie - Adrienurn:md5:59396e5489f0a4f6789ae9fff7a8a5f42005-04-21T01:08:53+00:00Adrien<p>L'antinomie serait donc selon vous stérile dans le domaine juridique...
Quelle erreur! Il est pourtant souvent nécessaire, pour opérer un "revirement
de jurisprudence", que la cour de Cassation s'oppose à la loi (décision "contra
legem"), et donc que pendant un certains temps coexiste deux normes
"antinomiques" : une loi, et une décision de justice, de portées
contraire.s<br />
<br />
Le glissement en douceur porte souvent mieux ses fruits qu'un changement
brusque (souvent inapplicable d'ailleurs car de conséquences trop
importantes)</p>