J'ai un garde-mots comme d'autres ont un garde-manger. Pour les mots et le fromage c'est mieux qu'un réfrigérateur. Les nouveaux billets sont affichés le lundi et le vendredi. 2020-06-09T07:04:39+02:00 Alain Horvilleur urn:md5:1027 Dotclear urn:md5:d4c2242655c751deca62ab686b2a32d6 2005-04-21T02:38:03+00:00 Le garde-mots <p>Vous vous doutez sûrement que je ne suis pas juriste. Je voulais seulement dire que deux textes de lois ne peuvent pas prescrire des règles contradictoires. Je comprends bien, en revanche que deux tenants du pouvoir judiciaire soient antinomiques l'un par rapport à l'autre dans leurs décisions. Merci pour le commentaire. </p> urn:md5:59396e5489f0a4f6789ae9fff7a8a5f4 2005-04-21T01:08:53+00:00 Adrien <p>L'antinomie serait donc selon vous stérile dans le domaine juridique... Quelle erreur! Il est pourtant souvent nécessaire, pour opérer un &quot;revirement de jurisprudence&quot;, que la cour de Cassation s'oppose à la loi (décision &quot;contra legem&quot;), et donc que pendant un certains temps coexiste deux normes &quot;antinomiques&quot; : une loi, et une décision de justice, de portées contraire.s<br /> <br /> Le glissement en douceur porte souvent mieux ses fruits qu'un changement brusque (souvent inapplicable d'ailleurs car de conséquences trop importantes)</p>